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Schengen

Swissdauphy Group (SG)

Schengen  et le droit fédéral

Définition

Schengen est  une localité du Luxembourg située dans le Canton de Remich. Elle est constituée de 425 habitants.

Les accords de Schengen

Ils ont été signés en 1985 par le Benelux constitué des pays de la Belgique, la Hollande et le Luxembourg, et se joignant à eux, ils ont été ratifiés ensuite par la France et l'Allemagne, puis dans les années 1990 par les nouveaux membres de l'union européenne. Les accords de Schengen portent sur la libre circulation des personnes en Europe, et visent à faciliter le passage des européens sur le territoire du continent occidental, à chacune des frontières des pays d'Europe. Avec prudence, la Suisse a signé les accords de Schengen récemment, de même qu'elle est devenue un nouveau membre de l'ONU*.

L'élaboration du droit fédéral de Schengen

Outre les accords sus - définis, le droit fédéral de Schengen essaye de procéder, en conformité absolue avec le droit suisse, à une remise à niveau dudit droit suisse, en rapport de l'Europe et des droits de l'Homme pour le respect de la dignité humaine et morale de la personne. Il ne s'agit pas d'une réforme, mais réellement d'une sécurité en matière des principales lois nationales suisses. Il tend à renforcer la sécurité de la Suisse, par rapport à l'extérieur européen, et ce, en tenant compte des nouvelles dispositions des accords de Schengen et surtout en renforçant le niveau législatif des droits de l'Homme sur le territoire de la Confédération helvétique suisse. Il se base en absolue conformité de la Constitution fédérale de la Confédération helvétique suisse, qui le prime en tout point, et il rappelle les principes fondamentaux du droit humain et de la dignité morale. Il interdit les tortures parapsychiques, commises ou non à l'aide de tout outil technologique ou matériel, et toutes autres formes de tortures psychiques et électro-psychiques similaires. Et même à base de toutes autres formes d'installation.

C'est un outil complémtentaire que le législateur suisse souhaite mettre à disposition et en supplément à toute utilité de tout représentant de la justice exécutive, et il demeure un fil conducteur lors du rendu dans le cadre de certaines décisions de justice. Il renforce le droit pénal, le droit administratif, et bientôt le droit civil suisse, mais également en rapport de l'Europe. Si sa prescription fonctionne en Suisse, il serait envisageable de le rendre applicable aux autres pays d'Europe pour le continent uniforme. Chaque publication de la LFDS et de ses chapitres est transmise au département fédéral compétent, et pour l'assemblée fédérale chargée de déterminer au palais fédéral, si sa transparence est suffisante et meilleure, et si son interprétation est claire et son application envisageable. En tout les cas, il constitue le règlement de notre département législatif. De plus, pour le pouvoir judiciaire suisse, d'autre part, il permet d'éviter les erreurs d'interprétation du code pénal suisse, par exemple. Car il assénit le droit pénal.

Le droit fédéral de Schengen est fondé sur le même principe moral que celui de la constitution fédérale suisse et sur le même principe moral que celui des droits de l'Homme. Par ailleurs, il protège partiellement la Suisse d'éventuels conflits diplomatiques et extérieurs. Enfin, la probité morale du droit fédéral de Schengen est garantie en ce sens qu'il constitue également un vaste système encyclopédique des principales règles de droit abordées lors de sa publication, et utile au quotidien judiciaire. Il bonifie le droit indiqué. Enfin, tout comme les droits de l'Homme et la Constitution fédérale de la Confédération helvétique suisse, le droit fédéral de Schengen ne peut pas en principe faire de mal à une personne honnête et morale. Il dispose de l'effet et du pouvoir du droit fédéral.

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* ONU : Organisation des Nations Unies, dont le siège principale en Europe,  fut établi à Genève, un canton suisse depuis 1814.